Le 14 Octobre 2009 A toutes les associations
Note pour les allocataires du RSA/Socle Attention, Alerte !
Les centres d’Impôts ont tendance à imposer la taxe d’habitation et la redevance audiovisuelle aux allocataires du RSA Socle (ex RMIstes et APIstes) : plusieurs cas signalés.
Contester immédiatement auprès du Centre d’Impôts qui procèdera à un dégrèvement immédiat.
Bruno Trubert - Délégué National
à + Alain
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bonjour Alain , Bravo pour ce blog! je voudrais en savoir plus sur la contestation au centre des impots. Pourrais-tu me communiquer un texte de lois qui le prouve. J'ai besoin d'avoir une source fiable pour faire le poid face à l'administration.
RépondreSupprimerMerci
Bonjour Maria,
RépondreSupprimerTour d'abord, merci pour ce commentaire.
Comme tu as pu le constater, le "billet" émane de Bruno TRUBERT Délégué National.
Le groupe "Aude" est en cours de constitution et je suis plus dans le contact et le relationnel actuellement que dans les domaines purement juridiques et/ou adminstratifs.
Les infos sur les textes et débats en cours sont, sans doute, accessibles sur le site www.mncp.fr où, de toute façon, tu auras les coordonnées de Bruno TRUBERT.
Sinon, plus près de toi à Toulouse, tu as Avenir Nouvelle Maison des Chômeurs : 05 34 31 33 11 et Partage Faourette : 05 61 72 56 96. Toutes les coordonnées des asso locales sont aussi sur le site du National.
Rien ne remplacera jamais le contact et les échanges en direct, surtout dans un cas comme celui là où tu va formuler un recours administratif..
Appelles une asso locale, va les voir et là, tu auras une réponse pertinente et personnalisée. Sans parler de la dynamique et de toutes les autres choses que tu pourras découvrir à leur côté.
Je te souhaite une bonne journée. Tu me tiens au courant ?
Je n'ai pas tes coordonnées, ni mail, ni téléphone,...alors, j'espère simplement que tu vas revenir sur ce Blog.
à + Alain
bonjour,
RépondreSupprimervoilá ma question: comment le centre des impots peut savoir si je possède une tv? par control à domicile? sachant que j'ai acheté ma tv chez emmaüs et que je suis bénéficiaire du rsa socle.
merci,
cordialement
josé
Bonjour José,
RépondreSupprimerMerci de ton commentaire.
Alors, d'une manière générale et en raccourci: le Centre des Impots envoie les formulaires de Taxe d'Habitation à tout le monde et c'est à chacun de cocher la case "je n'ai pas de télé"...On est encore et toujours (heureusement) sur le mode de la déclaration.
Là ou ça coince un peu, avec l'introduction du RSA, c'est que les "allocataires" (je préfère à "bénéficiaires"...) du RMI ne recevez pas d'appel pour la TH(d'ailleur c'est valable aussi pour les salariés "pauvres" pour cause de faibles revenus)alors que certains allocataires du RSA l'on reçu...une clause oubliée dans la rédaction des textes régissant ce "nouveau statut"...
D'où cette alerte du mois d'octobre émanant de Bruno TRUBERT le Délégué National du MNCP .
Cordialement,
Alain
Bonjour, je travaille dans l'insertion et je cherche des témoignages de personnes habitant l'Aude qui seraient"déçues" par le RSA.En avez-vous?
RépondreSupprimerMerci beaucoup!!!
Bonjour,
RépondreSupprimerDifficile de vous répondre sans savoir ni qui, ni où vous êtes ; ni pourquoi,ni comment vous souhaitez exploiter mon eventuelle réponse.
On se rencontre pour en parler ?
Allez, j'attends votre mail direct avec vos coordonnées...masalain@free.fr
A bientôt.
Alain
Re bonjour Anonyme,
RépondreSupprimerJuste une précision...je reçois aujourd'hui seulement, le 18 mars 2010, l'avis de l'insertion de votre commentaire ci-dessus.
En suite, juste un petit commentaire perso à mon tour : quand on se retrouve au RSA, qu'il soit socle ou pas, on est plus "deçu(e)" par grand chose d'autre...on a pas le temps, ni les moyens...il faut qu'on se dém.. débrouille d'une manière ou d'une autre en ne comptant quasiment que sur soi.
En ce qui concerne l'"insertion" je lui préfèrerais celui d'intégration sociale et/ou économique.....exemple : j'insère une pièce dans la machine et ça marche...youpi !!! mais ça ne change ni la pièce, ni la machine ! ! ! ça fait simplement fonctionner le système....
Alors que si j'intègre l'élément dans la machine, le système évolue...
On se rencontre, on en parle...
autre mail disponible :cdsid@npmail.fr
à + Alain